Boujour à tous,

Je suis à la recherche d'un exemple de convention passée entre des usagers lors de la réalisation d'un assainissement non collectif regroupé.
Ceci, m'aiderait beaucoup dans un projet futur de réhabilitation par la réalisation d'un assainissement autonome regroupé de trois habitations.
Si quelqu'un est en possession d'un tel document, qu'il me le fasse savoir.

Cordialement
Maxime Fabre
Communauté de Communes du Naucellois

Bonjour,

Je dois bien avoir ça dans mes cartons ^^ mais il est vraiment nécessaire de le modifier car je me rend compte que je parlais petit français à l'époque...

A noter qu'il s'agissait d'une convention destiné à un groupe de particulier qui ont réalisé leur traitement commun sur un terrain communal, donc il faut juste l'adapter...

Bon courage

Lien direct

Bonjour, je suis dans le même cas que FABRE M, mais le lien que donne SIDE 24 ne fonctionne plus, alors je suis preneur si vous pouvez me donner une esquisse de convention entre plusieurs propriétaires.
J'ai probablement du sauter un tas d'étapes dans les processus d'inscription, ne m'en tenez pas rigueur, je suis tout nouveau sur ce formu et dans le metier (un mois d'ancienneté) et me retrouve seul à la tête de mon SPANC...
Merci d'avance