Comment considéront nous réglementairement la "phytoépuration" avec les néo-arrêtés.

Est ce toujours dérogatoire?

J'ai su qu'un département (cg+spanc) s'appuiait sur l'article 2 dernier paragraphe des prescriptions techniques, pour considéré qu'il n'y avait plus besoin de dérogation pour ce type d'épuration.

pouvez vous me donner vos avis.

Merci

Vincent

N'étant pas définis dans les filières autorisées ils sont tout simplement interdits.
S'ils veulent etre autorisés ils devront passer la procédure d'agrément auprès du CSTB, mais la procédure complète, ils n'ont pas de marquage CE.
De plus ce sera UNE marque qui sera agréée, pas l'ensemble de filière

bonjour,

je suis co-créateur d'AQUATIRIS avec Edwige LE DOUARIN et Martin WERCKMANN.
Nous sommes spécialisés en phytoépuration et développons des filières complètes eaux vannes+eaux ménagères ou bien en Toilettes sèches+ Eaux ménagères depuis 3 ans avec plus de 250 installations, toutes autorisées à titre dérogatoire par le maire ou le spanc concerné, et sous convention tripartite engageant le particulier sur les résultats.

En effet, les filières de phytoépuration ne sont toujours pas "autorisées". Mais nous sommes engagés au CSTB de Nantes dans la validation complète selon le protocole AFFSET. Cela prendra donc un an !

Il serait paradoxal, après avoir bénéficié d'autorisations à titre dérogatoire jusqu'au 07/09/2009, que la loi s'est ouverte et que tous nos résultats de stations construites sont bons, qu'il ne nous soit plus du tout possible d'en obtenir avant la validation officielle.
Avous d'apprécier les situations.