http://www.artanc.org/feed/? Derniers sujets Tue, 13 Jul 2010 06:56:00 GMT 10 http://i78.servimg.com/u/f78/13/28/52/52/logo_a10.jpg http://www.artanc.org/feed/? http://www.artanc.org/forum-de-discussion-global-f4/controle-anc-dans-le-cadre-de-la-vente-d-un-maison-t135.htm HALGAND Bonjour, Suite à la journée du 5 mai 2010, j’aimerais savoir sur quelles bases vous vous êtes appuyé pour établir la délibération instaurant le paiement d’une redevance liée à la vente d’une habitation. merci Françoise DUBOS Directrice SIAAV 05.53.49.13.21 Forum de discussion Global Tue, 25 May 2010 11:44:40 GMT http://www.artanc.org/forum-de-discussion-global-f4/controle-anc-dans-le-cadre-de-la-vente-d-un-maison-t135.htm#294 http://www.artanc.org/forum-de-discussion-global-f4/controle-anc-dans-le-cadre-de-la-vente-d-un-maison-t135.htm http://www.artanc.org/groupement-d-achat-f24/tarif-topocenter-artanc-t146.htm Admin Ci joint les tarifs proposés par Topocenter et Rigid dans le cadre d'acquisition de matériel sous l'égide de l'ARTANC : Tarif Topocenter ARTANCPubliez sur Calaméo ou explorez la bibliothèque. Ainsi que le bon de commande de matériel qui va avec. A noter toutefois que les bons de commande sont à retourner au siège de l'ARTANC. Bdc ARTANC / TOPOCENTERPubliez sur Calaméo ou explorez la bibliothèque. Groupement d'achat Tue, 13 Jul 2010 06:56:00 GMT http://www.artanc.org/groupement-d-achat-f24/tarif-topocenter-artanc-t146.htm#322 http://www.artanc.org/groupement-d-achat-f24/tarif-topocenter-artanc-t146.htm http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/info-agrements-t144.htm CAILLAUD
Pour infos
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=185

Bon courage !!]]> Questions Juridiques Wed, 07 Jul 2010 13:54:20 GMT http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/info-agrements-t144.htm#319 http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/info-agrements-t144.htm http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/la-tlb-toilette-seche-dite-a-compost-t145.htm Bibelot Bonjour , si certains parmi vous sont intéressés par ce sujet ou interrogatifs sur son usage, ses enjeux, ses aspects pratiques et scientifiques, son cadre règlementaire .. , sur le compostage qui l'accompagne .. , je suis à votre disposition pour éclairer votre lanterne ... (j'ai déjà lu certains propos de certains d'entre-vous sur d'autres forums, fondés comme souvent sur une méconnaissance du sujet, aboutissant comme souvent sur des considérations ou interprétations erronées ... Traitement Dérogatoire ou Alternatif Thu, 08 Jul 2010 13:24:40 GMT http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/la-tlb-toilette-seche-dite-a-compost-t145.htm#320 http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/la-tlb-toilette-seche-dite-a-compost-t145.htm http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/procedure-en-cas-de-refus-du-diagnostic-t21.htm PLAGNE A Bonjour à tous, Nous poursuivons le diagnostic sur notre territoire et j'aimerais savoir si vous avez adopté une procédure pour les personnes n'ayant pas répondu aux différentes relances ou ayant refusé le contrôle de diagnostic de 'existant ? il s'agit d'une part infime des usagers, pour l'instant, on leur demande de nous signaler par écrit leur refus à l'aide d'un coupon réponse à nous retourner. Est ce qu'il est possible de leur facturer la part de la redevance? Appliquez ... Questions Juridiques Thu, 05 Feb 2009 13:56:07 GMT http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/procedure-en-cas-de-refus-du-diagnostic-t21.htm#47 http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/procedure-en-cas-de-refus-du-diagnostic-t21.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/point-de-vue-t46.htm dagda Voilà je ne sais pas où mettre ce sujet sur votre site mais j'aimerai aussi votre avis. Est ce que vous êtes allez voir les site de www.eautarcie.com? Et qu'est ce que vous en pensez de l'étude qui est menée? Est ce que devrait pas à l'avenir prendre ces pistes? Dans ce cas là le traitement et l'assainissement de l'eau en entrée et sortie de maison serait étroitement liés. Et Est ce que les SPANC tiendraient le rôle de "police" de l'eau dans les deux domaines ... De Techicien à Technicien Wed, 26 Aug 2009 13:23:28 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/point-de-vue-t46.htm#116 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/point-de-vue-t46.htm http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/donnez-moi-votre-avis-t141.htm XavierSIAAV Bonjour a tous , Ce matin je me suis rendu sur une installation existante depuis 2 ans et demi à la demande de la propriétaire pour constater les malfaçons de son système. Explications : Madame X a un bac a graisse de 500 litres et une FTE de 4 m3, jusque la pas de problème .Par contre les drains d’épandage préconisé par l’étude de sol (45 ml) forment une grande marre d’eaux usées en surface. L’entreprise qui a réalisé les travaux n’a pas placé les drains ... Cas Particuliers Mon, 21 Jun 2010 15:03:16 GMT http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/donnez-moi-votre-avis-t141.htm#308 http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/donnez-moi-votre-avis-t141.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/contractuel-technicien-ou-autre-t143.htm Vincent BELMON Titulaire de la FPT ou non
Et le grade.

Merci

Vincent]]> De Techicien à Technicien Mon, 28 Jun 2010 13:42:30 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/contractuel-technicien-ou-autre-t143.htm#315 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/contractuel-technicien-ou-autre-t143.htm http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/urbanisme-et-anc-t142.htm CAILLAUD
Autoriseriez vous la mise en place d'un Anc pour une construction neuve sur la partie inconstructible la parcelle concernée (carte communale )]]> Questions Juridiques Mon, 21 Jun 2010 15:32:14 GMT http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/urbanisme-et-anc-t142.htm#309 http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/urbanisme-et-anc-t142.htm http://www.artanc.org/groupement-d-achat-f24/mise-en-place-d-un-groupement-d-achat-t138.htm Admin Bonjour à tous, Suite à la présentation du groupe de travail matériel le 25 novembre 2009, nous vous avions proposé que l'ARTANC se positionne afin d'organiser un groupement d'achat et ainsi faire bénéficier tous les adhérents de l'effet d'échelle le plus massif possible. Je vous invite donc à faire part de vos besoins en matériels afin que nous puissions démarcher au plus juste les fournisseurs. Des négociations sont d'ors et déjà en cours, mais ont du mal à aboutir ... Groupement d'achat Thu, 10 Jun 2010 09:14:19 GMT http://www.artanc.org/groupement-d-achat-f24/mise-en-place-d-un-groupement-d-achat-t138.htm#299 http://www.artanc.org/groupement-d-achat-f24/mise-en-place-d-un-groupement-d-achat-t138.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/competence-entretien-en-regie-ou-avec-prestataire-t140.htm Anonymous  
Quels sont selon vous les avantages d'exercer la compétence entretien en régie? et quels sont-ils si on la délègue à une société spécialisée?]]> De Techicien à Technicien Fri, 11 Jun 2010 14:10:03 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/competence-entretien-en-regie-ou-avec-prestataire-t140.htm#305 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/competence-entretien-en-regie-ou-avec-prestataire-t140.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/etendu-de-la-competence-entretien-t127.htm Anonymous qu'entent-on par entretien des dispositifs d'assainissement autonome? cette notion peu-elle être étendue à l'exploitation de dispositifs d'assainissement non collectif regroupés de + de 20 EH et relevant de techniques de l'assainissement collectif?
merci
Johanna - SMDEA09]]> De Techicien à Technicien Wed, 31 Mar 2010 21:50:45 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/etendu-de-la-competence-entretien-t127.htm#277 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/etendu-de-la-competence-entretien-t127.htm http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/dimmensionnement-de-l-anc-d-une-salle-des-fetes-t137.htm LAROCHE Je dois m'occuper d'une réhabilitation de l'assainissement
autonome d'une salle des fêtes, dans laquelle il y a une cuisine. En
général, elle est occupée tous les week-end, et peut accueillir 200
personnes maximum.
Pouvez vous m'apporter votre aide sur le calcul du
nombre d'équivalents habitants, afin de dimensionner la future FSTE et
la filière de traitement de type épandage souterrain.
D'avance merci.1]]> Cas Particuliers Tue, 08 Jun 2010 08:03:31 GMT http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/dimmensionnement-de-l-anc-d-une-salle-des-fetes-t137.htm#296 http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/dimmensionnement-de-l-anc-d-une-salle-des-fetes-t137.htm http://www.artanc.org/forum-f3/preparation-de-la-reunion-du-ca-d-ete-t139.htm Admin Bonjour, Je me permet de relancer l'avancement pour la réunion du CA d'été... J'ai le plus grand mal à trouver une date de disponibilité et chaque jours les trous se bouchent Du coup, pour être clair, je vous invite à compléter le sondage de présence ci joint. Promis, s'est la dernière fois. Sondage CA d'été Forum Thu, 10 Jun 2010 09:47:20 GMT http://www.artanc.org/forum-f3/preparation-de-la-reunion-du-ca-d-ete-t139.htm#301 http://www.artanc.org/forum-f3/preparation-de-la-reunion-du-ca-d-ete-t139.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/semaine-de-l-eau-en-gironde-t136.htm Aurélien TAUZIN Le Conseil général de la Gironde organise du 28 juin au 4 juillet 2010 la "Semaine de l'Eau", moment privilégié pour partager des expériences et débattre des enjeux liés à la problématique de l'eau, avec des professionnels, élus et citoyens girondins et non girondins. Cette semaine s'organise autour de 3 temps fort : - un congrès de 2 jours (28 et 29 juin) qui doit permettre de dresser un bilan des actions entreprises en Gironde par l’ensemble des acteurs institutionnels ... De Techicien à Technicien Thu, 27 May 2010 07:41:48 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/semaine-de-l-eau-en-gironde-t136.htm#295 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/semaine-de-l-eau-en-gironde-t136.htm http://www.artanc.org/forum-f3/reunion-du-21-05-2010-conftel-t134.htm Admin Présents : Excusés : VILLEVEYGOUX Bertrand DUBOURG Laure TAUZIN Aurélien COMBES Denis LE CHENADEC Johanna DELJARRIT Thomas 1- Compte tenu de la réussite de la FAQ du 05 mai 2010 en partenariat avec le Réseau Idéal il convient d'officialiser ces échanges par le biais d'une convention destiné à formaliser les limites d'actions de chacun mais aussi les conditions d'accès au forum du Réseau ... Forum Fri, 21 May 2010 13:24:19 GMT http://www.artanc.org/forum-f3/reunion-du-21-05-2010-conftel-t134.htm#293 http://www.artanc.org/forum-f3/reunion-du-21-05-2010-conftel-t134.htm http://www.artanc.org/retours-d-experiences-f23/prise-de-competence-entretien-t131.htm Cédric Mottes Bonjour, je travaille au SPANC de la communauté d'agglomération de l'albigeois et je recherche des infos sur cette prise de compétence. Est-ce que quelqu'un pourrait prendre le temps de répondre au questionnaire suivant cela m'aiderait beaucoup: ORDRE GENERAL 1- En quelle année a été crée votre compétence entretien ? Quelle est la durée prévue ? 2- Combien d’assainissements non collectifs avez-vous sur votre territoire ? 3- Combien d’abonnés ... Retours d'expériences Tue, 04 May 2010 06:43:47 GMT http://www.artanc.org/retours-d-experiences-f23/prise-de-competence-entretien-t131.htm#286 http://www.artanc.org/retours-d-experiences-f23/prise-de-competence-entretien-t131.htm http://www.artanc.org/forum-de-discussion-global-f4/zonage-d-assainissement-collectif-t133.htm MAISONNEUVE Bonjour Président, Lors de notre dernière journée technique, tu as évoqué une formation que tu avais eu au Ministère au sujet du zonage d'assainissement qui remettrait en question le fait que le zonage d'assainissement ne constitue pas l’obligation pour la commune de réaliser les travaux dans un délai précis. Peux tu m'éclairer à ce sujet car tout ce que j'ai pu lire à ce sujet traduisait bien le fait qu'il n'y avait pas de délai légal pour la réalisation des travaux. Autre ... Forum de discussion Global Mon, 10 May 2010 06:48:27 GMT http://www.artanc.org/forum-de-discussion-global-f4/zonage-d-assainissement-collectif-t133.htm#289 http://www.artanc.org/forum-de-discussion-global-f4/zonage-d-assainissement-collectif-t133.htm http://www.artanc.org/traitement-classique-f19/normes-de-rejet-systemes-classiques-t115.htm SEEL J Bonjour, Savez-vous si les normes de rejet définies à l'article 7 de l'arrêté "prescriptions techniques" du 7 septembre 2009 pour les "installations avec d'autres dispositifs de traitement" s'appliquent aussi pour les systèmes "classiques" (filtre à sable vertical drainé, filtre à zéolite ou filtre horizontal) ? Ou bien n'y a t'il plus de normes de rejet dans ce cas ? Merci d'avance pour vos réponse, Cordialement, Julie SEEL Technicienne ... Traitement classique Tue, 09 Feb 2010 09:43:47 GMT http://www.artanc.org/traitement-classique-f19/normes-de-rejet-systemes-classiques-t115.htm#248 http://www.artanc.org/traitement-classique-f19/normes-de-rejet-systemes-classiques-t115.htm http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/filtre-bacterien-percolateur-ou-filtre-a-cheminement-lent-t132.htm spanc bourganeuf royère Bonjour, lors d'un diagnostic d'assainissement, un particulier m'a dit qu'il a des filtres bactériens percolateurs depuis 1986 avec rejet des eaux en puisard. Maintenant que ce système de traitement n'est plus autorisé, qu'est ce qu'il faut conclure sur le rapport ? Que c'est juste un prétraitement ? Que le propriétaire doit faire des travaux ? Idem pour les filtres à cheminement lent ? Merci d'avance Angélique BRUNOT Technicienne SPANC au SIVOM de Bourganeuf-Royère (Creuse) Traitement Dérogatoire ou Alternatif Thu, 06 May 2010 13:45:54 GMT http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/filtre-bacterien-percolateur-ou-filtre-a-cheminement-lent-t132.htm#287 http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/filtre-bacterien-percolateur-ou-filtre-a-cheminement-lent-t132.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/journee-technique-sur-l-assainissement-des-campings-t118.htm Admin ]]> De Techicien à Technicien Tue, 09 Feb 2010 16:09:17 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/journee-technique-sur-l-assainissement-des-campings-t118.htm#251 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/journee-technique-sur-l-assainissement-des-campings-t118.htm http://www.artanc.org/retours-d-experiences-f23/competence-entretien-t128.htm Romain Martin Bonjour à toutes et à tous, Je suis en train d'étudier la possibilité de prendre la compétence Entretien (Vidanges) au sein du SPANC de la CC Aigoual. Est ce que des SPANC présents sur ce forum ont une expérience à ce sujet? Que comporte la compétence entretien? Comment est elle délibérée? S'agit-il d'une régie directe ou bien faut-il prendre un prestataire de services?... Merci d'avance pour vos réponses Amicalement Romain MARTIN Retours d'expériences Thu, 08 Apr 2010 09:31:51 GMT http://www.artanc.org/retours-d-experiences-f23/competence-entretien-t128.htm#280 http://www.artanc.org/retours-d-experiences-f23/competence-entretien-t128.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/septodiffuseurs-t126.htm Romain Martin Bonjour à tous, Technicien SPANC dans le Gard, Je suis de plus en plus sollicité lors de travaux de construction \\réhabilitation pour l'installation de septodiffuseurs afin de réduire les surfaces ou longueurs de canalalisations d'épandage. Les magasins de matériaux en proposent de plus en plus aux particuliers et apparament ils en vendent... Qu'en est t-il de la règlementation à ce sujet? La pose de septo n'est pas soumise a auto administrative, préfectorale? Merci d'avance ... De Techicien à Technicien Tue, 16 Mar 2010 14:13:45 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/septodiffuseurs-t126.htm#273 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/septodiffuseurs-t126.htm http://www.artanc.org/pretraitement-f21/probleme-d-etancheite-ventilation-fste-t124.htm LAROCHE Bonjour à tous, J'ai besoin de vos conseils avisés pour pouvoir résoudre un problème, qui je pense doit concerner pas mal d'entre nous. En effet je suis confronté régulièrement sur tous les chantiers que je contrôle, au problème des ventilations de la fosse septique toutes eaux qui doivent remontées au dessus du toit de l'habitation. Les différents entrepreneurs de mon secteur installent systématiquement des tuiles à douilles, au lieu de mettre un extracteur sur la ventilation secondaire. ... Prétraitement Thu, 04 Mar 2010 16:19:14 GMT http://www.artanc.org/pretraitement-f21/probleme-d-etancheite-ventilation-fste-t124.htm#266 http://www.artanc.org/pretraitement-f21/probleme-d-etancheite-ventilation-fste-t124.htm http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/septodiffuseurs-t125.htm Romain Martin Bonjour à tous, Technicien SPANC dans le Gard, Je suis de plus en plus sollicité lors de travaux de construction \réhabilitation pour l'installation de septodiffuseurs afin de réduire les surfaces ou longueurs de canalalisations d'épandage. Les magasins de matériaux en proposent de plus en plus aux particuliers et apparament ils en vendent... Qu'en est t-il de la règlementation à ce sujet? La pose de septo n'est pas soumise a auto administrative, préfectorale? Merci d'avance ... Traitement Dérogatoire ou Alternatif Tue, 16 Mar 2010 13:59:36 GMT http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/septodiffuseurs-t125.htm#272 http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/septodiffuseurs-t125.htm http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/enfin-du-soutien-t29.htm Admin Je ne sais pas vous, mais personnellement, je suis de très bonne humeur !!! Mon Département a eu une super initiative !!! Dorénavent, au lieu de me faire blamer quand je fais un défavorable sur un permis, se sera le Département qui entendra les foudres de mes élus Ceux ci ont transmis une lettre de sensibilisation qui va enfin dédouaner le méchant spanc de faire des avis défavorables sur les PC et autres CU. Car ce courrier rappel au élus le fait que les rejets ne peuvent être ... Cas Particuliers Mon, 06 Apr 2009 13:51:20 GMT http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/enfin-du-soutien-t29.htm#73 http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/enfin-du-soutien-t29.htm http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/irrigation-souterraine-de-vegetaux-t106.htm BONNEAU A Bonjour à tous collègues, Sur mon territoire je suis confronté à des cas de maisons neuves, pour lesquelles les résultats de perméabilité sont nettement inférieur à 10mm/h, donc ne répondent pas à l'article 11 de l'arrêté du 7 septembre 2009. Par conséquent il ne semble pas possible d'infiltrer sur la parcelle, les eaux traitées issues des filtres à sable drainés prescrits. Je me réfère donc à l'article 12, qui me dit que j'ai donc la possibilité de faire de l'irrigation ... Cas Particuliers Thu, 10 Dec 2009 13:37:47 GMT http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/irrigation-souterraine-de-vegetaux-t106.htm#224 http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/irrigation-souterraine-de-vegetaux-t106.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/phytoepuration-t121.htm Vincent BELMON
Est ce toujours dérogatoire?

J'ai su qu'un département (cg+spanc) s'appuiait sur l'article 2 dernier paragraphe des prescriptions techniques, pour considéré qu'il n'y avait plus besoin de dérogation pour ce type d'épuration.

pouvez vous me donner vos avis.

Merci

Vincent]]> De Techicien à Technicien Thu, 18 Feb 2010 09:06:08 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/phytoepuration-t121.htm#259 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/phytoepuration-t121.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/projet-de-loi-grenelle-2suitele-service-unifie-de-l-assainissement-t123.htm Aurélien TAUZIN La révolution du service unifié de l’assainissement, par Marc Laimé, 17 février 2010 http://www.eauxglacees.com/Assainissement-non-collectif-80-la Adopté à l’unanimité par la commission du développement durable de l’Assemblée nationale dans la nuit du 10 février 2010, lors de l’examen du "Grenelle 2", un amendement déposé par M. André Flajolet, député (UMP) du Pas-de-Calais, ancien rapporteur de la LEMA et actuel président du Comité national de l’eau, propose ... De Techicien à Technicien Fri, 19 Feb 2010 14:57:12 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/projet-de-loi-grenelle-2suitele-service-unifie-de-l-assainissement-t123.htm#262 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/projet-de-loi-grenelle-2suitele-service-unifie-de-l-assainissement-t123.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/projet-de-loi-grenelle-2-et-periodicite-des-controles-t122.htm Aurélien TAUZIN Pour information, il semble que la commission développement durable qui porte le projet de loi grenelle 2 à l'assemblée nationale (suite à son approbation au Sénat en octobre dernier) s’est réuni le 10 février 2010 pour voter une série d’amendements, dont l’amendement CD646 du président Christian Jacob portant à 10 ans maximum la fréquence des contrôles! Un compte rendu est dispo en ligne (http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-dvp/09-10/c0910038.asp#P3_84). en fin de page ... De Techicien à Technicien Thu, 18 Feb 2010 11:06:55 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/projet-de-loi-grenelle-2-et-periodicite-des-controles-t122.htm#260 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/projet-de-loi-grenelle-2-et-periodicite-des-controles-t122.htm http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/filieres-en-cours-d-homologation-t120.htm DENIS G

pour ceux qui se posent la question de l'arrîvée des nouvelles filières, des éléments dans le webzine du CSTB. Voici le lien.


lien CSTB websine

Bon courage.]]> Traitement Dérogatoire ou Alternatif Wed, 17 Feb 2010 16:12:33 GMT http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/filieres-en-cours-d-homologation-t120.htm#258 http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/filieres-en-cours-d-homologation-t120.htm http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/nouveaux-arretes-techniques-et-validitee-d-un-spanc-encore-sous-l-ancienne-reglementation-6-05-96-t119.htm Aurélien TAUZIN Dans la mesure ou les arrêtés du 7/09/09 sont d'application au jour de leurs publication au JO, quelle est la validitée d'un SPANC n'ayant pas modifié son réglement de service, ses mission ... en conséquence ? Questions Juridiques Fri, 12 Feb 2010 14:02:49 GMT http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/nouveaux-arretes-techniques-et-validitee-d-un-spanc-encore-sous-l-ancienne-reglementation-6-05-96-t119.htm#256 http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/nouveaux-arretes-techniques-et-validitee-d-un-spanc-encore-sous-l-ancienne-reglementation-6-05-96-t119.htm http://www.artanc.org/pretraitement-f21/appareil-de-mesure-du-niveau-de-boue-dans-les-fosses-t117.htm nicolas65
Nous souhaiterions acquérir un appareil de mesure du niveau de boue dans les fosses.
Qu'utilisez-vous comme modèle ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ? Entretien et nettoyage ?

Merci pour votre réponse.

Nicolas.]]> Prétraitement Tue, 09 Feb 2010 16:00:51 GMT http://www.artanc.org/pretraitement-f21/appareil-de-mesure-du-niveau-de-boue-dans-les-fosses-t117.htm#250 http://www.artanc.org/pretraitement-f21/appareil-de-mesure-du-niveau-de-boue-dans-les-fosses-t117.htm http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/expedition-de-rapport-de-visite-t116.htm Vincent BELMON
Quelqu'un peu m'aider?]]> Questions Juridiques Tue, 09 Feb 2010 09:58:42 GMT http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/expedition-de-rapport-de-visite-t116.htm#249 http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/expedition-de-rapport-de-visite-t116.htm http://www.artanc.org/pretraitement-f21/au-secours-marre-des-micro-station-t111.htm Pascal Verdone Bonjour à tous, Au bout du bout des arrêtés, des normes (en particulier la NF EN 12566-3 sur les petites installations de traitement), du nouvel arrêté sur l’ANC (octobre 2009) et autres textes peut on mettre en place une micro station en guise de traitement dans le cas de l’ANC ? merciiiiiiiiiiiii Prétraitement Sun, 20 Dec 2009 18:11:42 GMT http://www.artanc.org/pretraitement-f21/au-secours-marre-des-micro-station-t111.htm#235 http://www.artanc.org/pretraitement-f21/au-secours-marre-des-micro-station-t111.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/rejet-d-eaux-de-sortie-de-filtre-a-sable-t114.htm spanc bourganeuf royère Bonjour, J'ai une demande de mise en place d'un assainissement non collectif. Le sol est quasi-imperméable. La solution est donc le filtre à sable vertical drainé. Le rejet peut se faire dans le fossé de la route communale. La voisine s'oppose à ce que le rejet se fasse dans le fossé car elle dit qu'il y a des sources qui passent sous ce dernier, et qui vont dans son terrain (elle s'en sert pour ses animaux). Une personne de la commune me demande s'il faut qu'elle signe l'autorisation ... De Techicien à Technicien Wed, 20 Jan 2010 13:16:00 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/rejet-d-eaux-de-sortie-de-filtre-a-sable-t114.htm#245 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/rejet-d-eaux-de-sortie-de-filtre-a-sable-t114.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/avis-de-poste-a-pourvoir-t113.htm Admin ]]> De Techicien à Technicien Wed, 13 Jan 2010 17:05:41 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/avis-de-poste-a-pourvoir-t113.htm#244 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/avis-de-poste-a-pourvoir-t113.htm http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/filtre-compact-coco-t52.htm PLAGNE A
Avez déjà été confronté à une demande d'installation d'Epurfix (fibre de coco) ? et si oui pourriez vous
me détailler votre expérience .

Merci]]> Traitement Dérogatoire ou Alternatif Mon, 14 Sep 2009 13:31:01 GMT http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/filtre-compact-coco-t52.htm#129 http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/filtre-compact-coco-t52.htm http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/puits-d-infiltration-t109.htm CORNUT Bonjour, L'article 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 précise : "En cas d’impossibilité de rejet conformément aux dispositions des articles 11 et 12, les eaux usées traitées conformément aux dispositions des articles 6 et 7 peuvent être évacuées par puits d’infiltration dans une couche sous-jacente, de perméabilité comprise entre 10 et 500 mm/h, dont les caractéristiques techniques et conditions de mise en oeuvre sont précisées en annexe 1. Ce mode d’évacuation ... Traitement Dérogatoire ou Alternatif Thu, 17 Dec 2009 16:42:19 GMT http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/puits-d-infiltration-t109.htm#230 http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/puits-d-infiltration-t109.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/calcul-du-nombre-de-piece-principale-d-ne-habitation-t105.htm nicolas65 Selon l'article R 111-1-1 du code de la construction et de l'habitation, "Un logement ou habitation comprend, d'une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d'autre part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d'eau, cabinets d'aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et des dépendances. " Donc si 3 chambre et 1 séjour, je compte 4 pp. là facile ... De Techicien à Technicien Wed, 09 Dec 2009 16:07:40 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/calcul-du-nombre-de-piece-principale-d-ne-habitation-t105.htm#221 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/calcul-du-nombre-de-piece-principale-d-ne-habitation-t105.htm http://www.artanc.org/traitement-classique-f19/au-secours-marre-des-micro-station-t110.htm Pascal Verdone Bonjour à tous, Au bout du bout des arrêtés, des normes (en particulier la NF EN 12566-3 sur les petites installations de traitement), du nouvel arrêté sur l’ANC (octobre 2009) et autres textes ..... peut on mettre en place une micro station en guise de traitement dans le cas de l’ANC ? merci Traitement classique Sun, 20 Dec 2009 18:09:48 GMT http://www.artanc.org/traitement-classique-f19/au-secours-marre-des-micro-station-t110.htm#234 http://www.artanc.org/traitement-classique-f19/au-secours-marre-des-micro-station-t110.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/irrigation-souterraine-de-vegetaux-t107.htm BONNEAU A Bonjour à tous collègues, Sur mon territoire je suis confronté à des cas de maisons neuves, pour lesquelles les résultats de perméabilité sont nettement inférieur à 10mm/h, donc ne répondent pas à l'article 11 de l'arrêté du 7 septembre 2009. Par conséquent il ne semble pas possible d'infiltrer sur la parcelle, les eaux traitées issues des filtres à sable drainés prescrits. Je me réfère donc à l'article 12, qui me dit que j'ai donc la possibilité de faire de l'irrigation ... De Techicien à Technicien Thu, 10 Dec 2009 13:40:44 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/irrigation-souterraine-de-vegetaux-t107.htm#225 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/irrigation-souterraine-de-vegetaux-t107.htm http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/assainissement-autonome-regroupe-convention-entre-usagers-t32.htm FABRE M Boujour à tous, Je suis à la recherche d'un exemple de convention passée entre des usagers lors de la réalisation d'un assainissement non collectif regroupé. Ceci, m'aiderait beaucoup dans un projet futur de réhabilitation par la réalisation d'un assainissement autonome regroupé de trois habitations. Si quelqu'un est en possession d'un tel document, qu'il me le fasse savoir. Cordialement Maxime Fabre Communauté de Communes du Naucellois Cas Particuliers Thu, 09 Apr 2009 12:14:23 GMT http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/assainissement-autonome-regroupe-convention-entre-usagers-t32.htm#80 http://www.artanc.org/cas-particuliers-f17/assainissement-autonome-regroupe-convention-entre-usagers-t32.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/quel-avenir-pour-les-spanc-t69.htm Admin En d autres termes, comment pensez vous que votre poste va évoluer?

Au plaisir de vous lire]]> De Techicien à Technicien Fri, 27 Nov 2009 10:19:15 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/quel-avenir-pour-les-spanc-t69.htm#167 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/quel-avenir-pour-les-spanc-t69.htm http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/litige-et-mise-en-demeure-t6.htm Jérôme LOPEZ j'ai mis en place une procédure en cas de litige suite aux nuisances générées par un ANC défectueux.
Je suis en train de travailler les documents utilisables comme rappel réglementaire, mise en demeure par arrêté ?
Merci de votre aide

Jérôme LOPEZ]]> Questions Juridiques Fri, 09 Jan 2009 14:10:55 GMT http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/litige-et-mise-en-demeure-t6.htm#8 http://www.artanc.org/questions-juridiques-f16/litige-et-mise-en-demeure-t6.htm http://www.artanc.org/description-des-membres-f1/presentation-t63.htm yl
LEVEAUX
Yanick
PURE Environnement
Chargé d'affaires Responsable d'Agence
Depuis 2005]]> Description des membres Wed, 18 Nov 2009 16:13:34 GMT http://www.artanc.org/description-des-membres-f1/presentation-t63.htm#158 http://www.artanc.org/description-des-membres-f1/presentation-t63.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/nombre-maximal-d-anc-gerable-par-un-technicien-t47.htm GUISES Bonjour, Je suis actuellement dans un SPANC qui compte pas loin de 3000 installations. Depuis 4 ans un technicien d'une société privée assure les diagnostics de l'existant mais en 2010 le marché se termine et ma collectivité ne souhaite pas remplacer ce technicien. Je vais me retrouver seule pour assurer le neuf et l'existant et ça me parait difficile à gérer. Qu'en pensez vous? Combien d'ANC pensez vous qu'un technicien peut gérer correctement sans bacler son travail? Si on passe ... De Techicien à Technicien Wed, 26 Aug 2009 14:28:47 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/nombre-maximal-d-anc-gerable-par-un-technicien-t47.htm#117 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/nombre-maximal-d-anc-gerable-par-un-technicien-t47.htm http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/micro-station-autorisees-suite-arrete-du-07-09-09-t62.htm CCMontois Bonjour à tous, Suite au nouvel arrêté du 07/09/09, les micro stations ayant un marquage CE ou celles fabriquées dans un autre Etat membre de l'Union Européenne ou en Turquie....., vont être autorisées en tant que traitement à part entière. Si j'ai bien compris l'arrêté, ces micro stations doivent être soumises à une évaluation simplifiée ? Y en a t'il déjà qui sont autorisées sans dérogation ou bien qui ont déjà passées l'évaluation ? Merci de vos réponses. Cordialement. Traitement Dérogatoire ou Alternatif Mon, 09 Nov 2009 09:20:18 GMT http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/micro-station-autorisees-suite-arrete-du-07-09-09-t62.htm#155 http://www.artanc.org/traitement-derogatoire-ou-alternatif-f20/micro-station-autorisees-suite-arrete-du-07-09-09-t62.htm http://www.artanc.org/traitement-classique-f19/filiere-anc-pour-supermarche-t60.htm CCMontois Bonjour à tous, Voilà je suis en train d'étudier une demande de mise en place de filière ANC pour un INTERMARCHE avec une station service. D'après leur déclarations, il va y avoir 30 salariés, le volume d'eau rejeté estimé est de 75 L par personne. Le bureau d'études prévoit aussi une fréquentation de 450 clients dont 10 % serait susceptibles d'utiliser les installations sanitaires avec 30 L par personne. D'après le bureau d'études la filière serait composée de 2 FTE de ... Traitement classique Thu, 29 Oct 2009 11:17:42 GMT http://www.artanc.org/traitement-classique-f19/filiere-anc-pour-supermarche-t60.htm#149 http://www.artanc.org/traitement-classique-f19/filiere-anc-pour-supermarche-t60.htm http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/reglement-du-spanc-t61.htm GUISES Bonjour à tous! Est ce que parmis vous certains sont en train de bosser sur le règlement du SPANC afin de l'actualiser suite à la sortie des nouveaux arrêtés? Comment pensez vous gérer ces fameuses installations réalisées après le 31 décembre 1998 sachant qu'il faut faire une vérification de conception et de réalisation!! Pour moi, ce contrôle était fait jusqu'à présent sur les installations neuves avec vérification de la bonne exécution des travaux avant remblaiement! ... De Techicien à Technicien Fri, 30 Oct 2009 15:13:16 GMT http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/reglement-du-spanc-t61.htm#152 http://www.artanc.org/de-techicien-a-technicien-f10/reglement-du-spanc-t61.htm