Présents : Excusés :
VILLEVEYGOUX Bertrand DUBOURG Laure
TAUZIN Aurélien
COMBES Denis
LE CHENADEC Johanna
DELJARRIT Thomas

1- Compte tenu de la réussite de la FAQ du 05 mai 2010 en partenariat avec le Réseau Idéal il convient d'officialiser ces échanges par le biais d'une convention destiné à formaliser les limites d'actions de chacun mais aussi les conditions d'accès au forum du Réseau Eau pour les membres de l'ARTANC.
Cette convention est en cours d'élaboration et fera l'objet d'un vote lors de la prochaine réunion du CA.

Référant du dossier : Villeveygoux Bertrand

2- Mr Tauzin a été approché par le CNFPT (Aquitaine) afin d'engager un partenariat pour la réalisation des journées techniques de l'ARTANC et en particulier, intégrer les JT dans leur programme de formation.
Il n'y a pas d'objection du bureau, en cela, il convient de formaliser les modalités de ce type de partenariat.
Ce partenariat potentiel fera l'objet d'un vote
lors de la prochaine réunion du CA.

Référant du dossier : Tauzin Aurélien

3- Journée technique ARTANC de fin d'année

Date prévisionnelle : jeudi 25 novembre 2010
Lieu : AGEN

Programme prévisionnel :

Matinée
09h00 Accueil des participants
09h30 Actualité réglementaire ; Décryptage de la Circulaire ANC ; Plan d'Action National ANC
Intervenant pressentie : Jessica Lambert
10h30 FAQ

12h30 Repas sur place

Aprés midi
13h30 Les filières agrées en assainissement non collectif (présentation des produits et échange avec la salle)
Intervenant pressentie : Fabricant de filière ; distributeur
16h00 Assemblée Générale ARTANC

Référant du dossier : Le bureau

4- Réunion du Conseil d'Administration de l'ARTANC

Date fixée le 24 juin 2010 à 14h00
Lieu : Conseil Général du Lot (Cahors)

Ordre du jour :
Partenariat CNFPT
Demande de subvention MEEDDM
Demande de subvention Agence de l'Eau Adour Garonne
Conventionnement avec le Réseau Idéal
Assise Nationale de l'Assainissement Non Collectif de Nice
Préparation de la Journée Technique n°5 du 25 novembre 2010

Référant du dossier : Le bureau

5- Identification des adhérents ARTANC

Il convient de mettre en œuvre un moyen d'identification pour les adhérents ARTANC.
En effet, les privilèges acquis par l'adhésion à l'ARTANC (accès total au Réseau Idéal et au Réseau Eau) induit que les adhérents soient à jour de leur cotisation annuelle, faute de quoi, nos partenaires doivent être en mesure de les identifier afin de les radier de leurs listes.
La création de carte d'adhésion annuelle sera donc effective pour l'année 2011.

Référant du dossier : Villeveygoux Bertrand

6- Demandes de subventions

2 demandes de subventions seront envoyées prochainement à l'Agence de l'Eau Adour Garonne et au MEEDDM au titre des actions d'animations et de représentations de l'ARTANC sur le plan national.

Référant du dossier : Deljarrit Thomas