normes de rejet systèmes classiques

Bonjour,

Savez-vous si les normes de rejet définies à l'article 7 de l'arrêté "prescriptions techniques" du 7 septembre 2009 pour les "installations avec d'autres dispositifs de traitement" s'appliquent aussi pour les systèmes "classiques" (filtre à sable vertical drainé, filtre à zéolite ou filtre horizontal) ?
Ou bien n'y a t'il plus de normes de rejet dans ce cas ?

Merci d'avance pour vos réponse,

Cordialement,

Julie SEEL
Technicienne assainissement du SPANC du Parc naturel régional des Causses du Quercy (Lot 46)

Justement, d'après ce que j'ai compris à la journée technique du 5 mai, c'est à dire hier, il n'y aurait plus de normes de rejet.

Par contre, je souhaiterais avoir des précisions par rapport à ce qui a été dit hier.
Seuls "les autres dispositifs de traitement " sont soumis à ces normes de rejet...Mais il a été dit "en amont" et là j'avoue que je n'ai pas saisi..quelqu'un peut il m'expliquer à nouveau ceci ??

Donc les SPANC n'auront aucunement pour mission de vérifier les rejet, c'est bien ça?