Positionnement de la fosse toute eaux

Bonjour,
Dans le cadre de l'ANC , dans le cas de hameaux de montagne ou les habitations des divers propriétaires sont contiguës et ou le positionnement de la fosse toutes eaux est impossible à moins de 10m de l'habitation, est-il conforme de positionner la fosse dans la partie inférieure de l'habitation(cave ou dessous de terrasse?
Si oui, on doit tenir compte de l'accessibilité des regards de visite pour la maintenance du dispositif, mais doit-on tenir compte de la position de la fosse par rapports aux murs des habitations voisines (plus de 3 m)?
Merci.

Bonjour,

Je ne vois pas ce qui empêche, au niveau réglementaire du moins, ce type d'installation du moment que les accès sont existants et que la ventilation est possible. En ce qui concerne les distances, je ne vois pas de notion vis à vis de l'implantation de la FTE dans l'arrêté.

Ensuite, la fosse peut très bien être à plus de 10 m, si la pente est suffisante, le BAG devient alors conseillé. Tout le reste, ce sont des règles de l'art, donc avec aucun impact sur la conformité vis à vis de la réglementation.