assainissement d'un chenil
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assainissement d'un chenil
FABRE M le Jeu 6 Jan - 13:53
Quelqu'un aurait-il déjà contrôler le projet d'un chenil en ANC.
Sur quelle base de dimensionnement doit-on s'appuyer (correspendance entre les équivalents habitants et le nombre de chiens?)
Je n'ai trouvé aucune indication réglementaire concernant le dimensionnement.
Merci
Cordialement
Maxime FABRE
Sur quelle base de dimensionnement doit-on s'appuyer (correspendance entre les équivalents habitants et le nombre de chiens?)
Je n'ai trouvé aucune indication réglementaire concernant le dimensionnement.
Merci
Cordialement
Maxime FABRE
FABRE M- Nombre de messages: 24
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Re: assainissement d'un chenil
Aurélien TAUZIN le Jeu 6 Jan - 15:44
En espérant que cela puisse vous aider...
Aurélien TAUZIN- Nombre de messages: 36
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Re: assainissement d'un chenil
sandra le Lun 10 Jan - 9:43
Il me semblait que cela relevait des services vétérinaires et non du SPANC
sandra- Nombre de messages: 5
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Re: assainissement d'un chenil
FABRE M le Lun 10 Jan - 11:24
oui, je les ai contacter dès que j'aurais le projet je vais leur faire parvenir pour avis, je ne donnerais pas mon avis avant d'avoir le leur. Le régime de déclaration change suivant le nombre de chiens.
FABRE M- Nombre de messages: 24
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Re: assainissement d'un chenil
Admin le Lun 10 Jan - 13:43
Petite question à titre d'information personnel et complémentaire à ta question initiale...
Quels sont les seuils de déclaration pour les chenils (nombre de chien ou de box ?)
Quels sont les seuils de déclaration pour les chenils (nombre de chien ou de box ?)
Admin- Nombre de messages: 146
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Re: assainissement d'un chenil
FABRE M le Lun 10 Jan - 15:41
En résumé,
moins de 10 chiens, police du maire (règlment municipal si il existe) avec avis de la direction départementale des service vétérinaires.
Entre 10 et 50 chiens, installation classée, régime de déclaration préfectorale.
Plus de 50 chiens, installation classée, régime d'autorisation préfectorale.
moins de 10 chiens, police du maire (règlment municipal si il existe) avec avis de la direction départementale des service vétérinaires.
Entre 10 et 50 chiens, installation classée, régime de déclaration préfectorale.
Plus de 50 chiens, installation classée, régime d'autorisation préfectorale.
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